Mentions Légales

- Nom du site : garage-citroen-ardennes-picard
- Nom de domaine du site : garage-citroen-ardennes-picard.com

Propriétaire du site :
- Mr Thierry PICARD, Gérant
- Raison sociale : Garage Citroën Picard
- Siret : 40808848200026
- Adresse : 08210 Mouzon

Hébergeur :
Francité Canada Inc.
Nom du responsable : Michel Morin Adresse : 11530 2e av. Saint-Georges G5Y 1W6 Québec, Canada
Tél. : +14182264412

Webmaster :
www.bea-creations.com
Nom : Béatrice J.
Raison sociale : Bea-Creations
Statut : Micro-Entreprise
Siret : 51439379200015
RCS : Châlons-en-Champagne

  • Bea-Creations a réalisé l’original du Site : garage-citroen-ardennes-picard.com selon les informations initiales données par Mr T. Picard.
  • Toutes modifications du Site après la remise ‘clé en main’ de ce site à son propriétaire n‘ont pas été réalisées par Bea-Creations (site auto-administrable). Sauf sur une commande d’une prestation de service.
  • Bea-Créations ne disposent pas des droits d’auteur sur les textes et images sur le site.
  • Bea-Créations peut éventuellement mettre des images dites « libre de droit » sur le site (acte gratuit) selon les conditions d’utilisation.
  • Il est rappelé que des photos dites ‘libre de droit à usage commercial’ restent la propriété de leur auteur respectif.
  • Bea-Créations ne pourra pas être tenue responsable du contenu, utilisation, résultats et autres du Site par son propriétaire et par les visiteurs.

Responsable de la publication ( textes, images, contenus… ) :

– Mr T. Picard

Propriétés Intellectuelles / Droit d’auteur :

Les photos, textes sont la propriété de Mr Picard, en conséquences les Droits de la Propriété Intellectuelle s’appliquent selon les Lois en vigueur.

Toutes reproductions partielles ou totales des textes, images et du site sont interdites.

Clauses de responsabilités :

  • Mr Picard, gérant du Garage Citroën Ardennes Picard, ne sera pas tenu responsable de l’utilisation du site par les visiteurs.

Politiques des Données Personnelles :

Lorsque vous contactez par téléphone OU par mail le Garage Citroën Picard, vos coordonnées servent à vous répondre, à traiter votre commande, votre facture.
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Dans ce cas, nous précisons que le Garage Citroën Picard n'est pas responsable de l'utilisation de vos données personnelles au-delà. Pour exercer un droit de rectification, d'annulation,...contactez directement nos Commerciaux.

Déclaration CNIL :

  • Néant : site vitrine, pas de newsletter,
  • Conformément à la Loi Informatiques et Libertés du 6/01/78, les données et informations personnelles peuvent être modifiées et/ou supprimées sur simple demande écrite.
  • Vos données, informations ne sont pas transmises à des tiers ; sauf Partenaires commerciaux en relation à votre demande.

 

Remarque : Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis

 

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